Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT du HAUT-RHINTODO
/
“ Un fruit, un légume, une saison! ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Un fruit, un légume, une saison! ”
DEPARTEMENT du HAUT-RHIN, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3979826
Date de dépôt :
18/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2022
“ Un fruit, un légume, une saison! ” de DEPARTEMENT du HAUT-RHIN

Présentation de la marque “ Un fruit, un légume, une saison! ”

Déposée le 18 décembre 2012 par DEPARTEMENT du HAUT-RHINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « “ Un fruit, un légume, une saison! ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est DEPARTEMENT du HAUT-RHINTODO domicilié(e) 100 avenue d'Alsace, BP 20351 - 68006 - COLMAR CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT du HAUT-RHIN domicilié(e) 100 avenue d'Alsace, BP 20351 - 68006 - COLMAR CEDEX - France.

La marque “ Un fruit, un légume, une saison! ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Un fruit, un légume, une saison! ” est expirée depuis le 18 décembre 2022.

DEPARTEMENT du HAUT-RHIN a également déposé les autres marques suivantes : AVENKRAFT , PLANETE PLAN LOCAL D'ACTIONS POUR LES NOUVELLES ENERGIES ET LA TRANSITION ECONOMIQUE , synergia Imaginons et vivons les territoires , MAISON DE L'ALSACE CHAMPS-ELYSEES


DEPARTEMENT du HAUT-RHIN, Collectivité territoriale - 100 avenue d'Alsace, BP 20351 - 68006 - COLMAR CEDEX - France


DEPARTEMENT du HAUT-RHIN - 100 avenue d'Alsace, BP 20351 - 68006 - COLMAR CEDEX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.